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Conditions générales d'abonnement

Tarif, livraison et en cas d'absence comment fait-on ?

- Actualisées le 5 décembre 2017 - [ version PDF ]

L’association Les Paniers Bio Solidaires (Association loi 1901, SIRET: 52811, Code APE: 9499Z), propose des paniers hebdomadaires de légumes et fruits biologiques en direct des producteurs, préparés et livrés par des structures d’insertion sociale et professionnelle, et déposés sur des points relais de proximité en contrepartie d’un abonnement sous les conditions suivantes:

1. L'abonnement

L’abonnement comprend un panier livré par semaine sur la durée de l’abonnement (sauf cas spécifiques de fermeture ou d’absences cf. paragraphes suivants).

L’abonnement peut démarrer à tout moment de l’année et prend effet à la date de la première livraison de panier choisie si et seulement si le premier règlement est validé.

Les abonnements en prélèvement SEPA continue par tacite reconduction d’une année civile à l’autre. Pour les autres moyens de paiement (carte bancaire, chèque), il est nécessaire de renouveler son abonnement d’une année civile à l’autre.

L'abonnement peut être résilié à tout moment par l'abonné sur son espace personnel avec un préavis d'un mois (1 mois + les éventuels paniers reportés).

2. Calendrier de l'année civile 2018

L’association livre les paniers de la semaine 2 à la semaine 51. Les semaines non livrées et les décalages de jours de livraison correspondant à des semaines avec des jours fériés sont présentés ci-dessous :

Semaine 19 (Mercredi 9, Jeudi 10 et Vendredi 11 Mai)
• Pas de livraison de paniers.

Semaine 33 (Mercredi 15 Août)
• Angers et Cholet en livraison le Mercredi : pas de livraison de paniers.
• Nantes en livraison le Mercredi : livraison le jeudi 16 août au lieu du mercredi 15 août.

Semaine 44 ( Jeudi 1er Novembre)
• Le Mans 1 et 2 : pas de livraison de paniers
• Poitiers, Angers et Nantes en livraison le Jeudi : livraison le Vendredi 2 novembre au lieu du Jeudi 1er novembre.

3. En cas d'absence de l'abonné

Tout abonné peut effectuer des reports de paniers (changement de date ou de lieu) en autonomie sur son calendrier de livraison disponible sur son espace abonné.

Au cours des 12 mois de l’abonnement, l’abonné peut supprimer jusqu’à 2 paniers maximum.Une fois ces deux paniers supprimés, il est possible de reporter chaque panier à une autre date à laquelle il reçoit déjà un panier, il recevra donc 2 paniers à cette date.

Si l’abonné prévoit d’être absent pendant une longue durée (supérieure à 4 semaines consécutives), il est possible d’effectuer un arrêt d’abonnement, et une reprise au retour de l’abonné. Cette pause est possible uniquement pour les abonnements en prélèvement SEPA. Cette demande doit être formulée par mail à coordination@lespaniersbiosolidaires.fr.

Toute modification de panier doit être effectuée au moins 8 jours avant la livraison du panier en question.

4. Livraisons et récupération des paniers

Les paniers sont livrés sur des points relais de proximité, dont la liste figure dans la rubrique « Les points relais » de notre site internet. L’abonné récupère son panier chaque semaine sur le point relais de son choix (dans la limite des places disponibles), sur un créneau de jours et horaires de disponibilité bien précis.

Pour des raisons de fraîcheur du panier et de bon fonctionnement des points relais, le panier doit être récupéré par l’abonné le jour même de la livraison. Un créneau horaire est parfois proposé le lendemain en cas d’oubli.
Si l’abonné n’est pas venu chercher son panier dans le délai imparti, le panier est considéré comme perdu et sera utilisé à d’autres fins.

Pour le bon fonctionnement des livraisons, les points relais et les créneaux de disponibilité des paniers peuvent être modifiés en cours d’année.

Lorsqu’un point relais est fermé, les abonnés concernés sont informés des dates de fermeture et du point relais de remplacement, en amont, par mail.

Les cagettes et sacs kraft vides sont à rapporter d’une semaine à l’autre au point relais afin de les réutiliser pour conditionner les paniers.

5. Le paiement

Chaque panier coûte 14.10€ TTC. A la première inscription d’un abonné, 5€ TTC de frais d’inscription sont ajoutés au premier paiement (sauf en cas de règlement par prélèvement SEPA).

Le règlement peut se faire soit :

En paiement mensualisé correspondant au nombre de paniers livrés au cours du mois, par prélèvement SEPA (à partir de votre RIB) ou par carte bancaire.

En une fois lors de l’inscription : par carte bancaire (site internet) ou chèque (par courrier).

6. Contenu des paniers

Les paniers sont composés de 5 à 7 variétés de légumes dont une variété de fruits bios, de saison. La composition du panier varie en fonction des saisons et des légumes disponibles à la récolte. Elle est consultable sur les comptes abonnés tous les vendredis. La composition du panier est réfléchie pour un équilibre en cuisine pour la semaine avec un maximum de diversité d’une semaine sur l’autre.

En fonction des habitudes de consommation des foyers, il est possible de partager l’abonnement avec une autre personne si le panier est trop conséquent, ou bien de prendre 2 abonnements si le panier est trop petit.

Tous les fruits et légumes sont issus de la région Pays de Loire, produits par les producteurs de l’association Bio Loire Océan, et certifiés Agriculture Biologique.
Très exceptionnellement il se peut que nous proposions des produits en conversion bio, ou d’une autre provenance géographique en cas de difficultés de production ou pour diversifier le panier. Dans ce cas, les abonnés en sont informés dans le Croqu’actu accompagnant le panier, dans lequel on retrouvera des informations sur l’abonnement, l’actualité des champs et de nouvelles recettes chaque semaine.

Les paniers sont préparés et livrés par les structures d’insertion sociale et professionnelle du Jardin de Cocagne de St Macaire du Bois (49), du Jardin de Cocagne Nantais (44), des Briords (44) et Accès Réagis (44) eux même certifiés en Agriculture Biologique.

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